Pour qui ?

– Vous donnez des cours de couture et vous souhaitez utiliser nos patrons durant vos ateliers.

– Vous êtes couturière à votre compte et vous souhaitez réaliser et vendre des vêtements avec nos patrons.

C’est possible avec notre système de licence commerciale : Pour rappel l’utilisation des patrons n’est autorisée qu’à titre privé (couture personnelle, cadeaux pour la famille ou les amis…).

Ce système de licence permet d’autoriser l’usage commercial des patrons en respectant les conditions de la licence.

 

Conditions :

– Chaque licence commerciale doit être à l’usage d’une seule personne, qui coud elle-même et à petite échelle des vêtements pour les commercialiser ou qui donne des cours de couture en présentiel à des petits groupes.

– L’utilisation de la licence pour un cours en ligne payant ou gratuit ou la diffusion du patron pour des cours dématérialisés n’est pas autorisé.

– L’usage pour de la production en gros ou sous-traitée n’est pas autorisé.

– Cette licence commerciale dématérialisée vous permet de vendre vos créations confectionnées à partir de n’importe quel patron Ancea Paris sur la durée choisie, sans besoin d’apposer d’étiquette ou de les utiliser comme support de cours, en respectant les conditions citées ici.

– La licence démarre le jour de votre achat pour la durée de votre choix appliquée en mois calendaires successifs. C’est à dire de date à date durant 30 à 31 jours consécutifs (sauf pour le mois de février qui est plus court). Exemple : Une licence de 3 mois commencée le 10 Janvier 2023 sera active jusqu’au 10 avril 2023 (inclus).

 

Attention :

– Aucune commission n’est prise sur la vente de vos vêtements ou de vos cours et vous êtes libre de fixer vos prix.

– Les licences dématérialisées ne sont pas remboursable, plusieurs durées vous sont proposées pour s’adapter à vos besoins. Une fois votre licence réglée et débitée, il ne vous sera donc pas possible d’être remboursé si finalement l’offre ne vous convenait plus.

– Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Ancea Paris (qui sont la propriété de Ancea Paris).

– Les patrons pour réaliser vos créations ne sont pas compris dans l’achat de la licence. Si vous ne possédez pas encore les patrons Ancea Paris, vous devez les acheter en plus de la licence .

 

Pour toutes questions, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.